Mentions légales

Directeur de la publication :
Jean BADAROUX, Directeur de la SEM Ville Renouvelée

Déclaration CNIL, le (déclaration en cours)

Propriétaire du site :
SEM Ville Renouvelée - Mission Habitat Patrimoine
75, rue de Tournai - BP 40117
59332 Tourcoing Cedex
Tel :+00 (3) 20 11 88 11

Droits d'auteur et propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site Internet Habitat Patrimoine (notamment les textes, graphismes, photos, animations) sont la propriété exclusive de la SEM Ville Renouvelée, sauf indication différente.
Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse de la SEM Ville Renouvelée.